Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STX FRANCE
/
DEFENDSEAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEFENDSEAS
STX FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4126518
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2024
DEFENDSEAS de STX FRANCE

Présentation de la marque DEFENDSEAS

Déposée le 16 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) STX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DEFENDSEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STX FRANCE domicilié(e) Avenue Bourdelle - 44613 - SAINT-NAZAIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 067 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque DEFENDSEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFENDSEAS arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.

STX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPARENSEAS , SILENSEAS , TRANSPARENSEAS , SeeOs , SCANEDIT , ECORIZON , CHANTIERS DE SAINT-NAZAIRE , , SOLID SAIL , MATEOLE


STX FRANCE S.A., Société Anonyme - Avenue Bourdelle - 44613 - SAINT-NAZAIRE CEDEX - France - SIREN 439067612


REGIMBEAU - Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 11 février 2015 - Retrait partiel n°642681 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Navires ;

Services de construction et de réparation de navires, d'installations militaires et de bâtiment industriel ou d'habitat ;

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), notamment dans le domaine militaire, naval et bâtiment industriel et d'habitat. Etudes de projets techniques. Architecture navale.